L’ouvrage

Cet ouvrage comprend trois parties. Mais en plus d’une introduction nous avons réservé un chapitre préliminaire à l’article préliminaire du code de procédure pénale. Article remarquable par l’élasticité de son contenu et par les termes choisis pour sa rédaction.

 

En effet en le lisant on se rend compte que c’est toute la procédure pénale qui s’y trouve résumée. Il s’agit en réalité – pas plus ni moins – d’un article qui peut être considéré comme le code de procédure du code de procédure pénale.

 

Une première partie que nous avons appelé la justice en quête de vérité est réservée aux enquêtes, à la poursuite et à l’instruction. Une deuxième partie que nous avons intitulée la quintessence de la procédure pénale traite des actions (l’action publique, l’action civile) et des preuves.

 

L’on sait que l’action publique et l’action civile constituent la finalité même de la procédure pénale. La première est une action en répression qui vise à sanctionner pénalement les auteurs d’infraction alors que la seconde est une action en réparation qui vise à réparer ; à dédommager les victimes de l’infraction. Cependant ses sanctions ne sont possibles que s’il y a des preuves fiables d’où l’importance de ces dernières. C’est pourquoi il n’est pas excessif de dire que la procédure pénale, c’est essentiellement la preuve et que la preuve constitue l’essentiel de la procédure pénale.

 

Une troisième partie est réservée aux voies de recours et à l’autorité de la chose jugée. Elle permet aux plaideurs non contents d’une décision de justice de la soumettre à une juridiction supérieure. Elle permet surtout au ministère public et au ministre de la justice de revoir les erreurs judiciaires par le biais des recours dans l’intérêt de la loi.

 

L’auteur

 

Cheikh Horomtallah est professeur à l’Université de Nouakchott et avocat à la Cour. Il a étudié le droit sans discontinuer pendant quatorze ans à l’Université de  Mohamed V (Rabat), à l’Université PIERRE MENDES France (GRENOBLE II dans le sud-est de la France) et à l’Université PANTHEON ASSAS ( PARIS II) où il termina ses études avec un DOCTORAT d’ETAT en droit privé (Juin 1986, spécialité droit criminel)

 

Il est titulaire d’un diplôme en anglais de PORTLAND STATE UNIVERSITY (Côte Ouest des USA) et a obtenu le prix du meilleur professeur de la faculté des Sciences juridiques et économiques décerné par l’Université de Nouakchott (en 1997). Il a obtenu le prix d’Excellence décerné par les étudiants de cette même faculté en 2009. Il a publié en 2009 le premier ouvrage de droit pénal général paru en Mauritanie et aussi en 2016, le premier ouvrage de procédure pénale paru dans notre pays.

 

Il a participé à plusieurs colloques, séminaires et a fait paraître des études dans des publications nationales et étrangères. L’auteur a aussi contribué à la formation de plusieurs magistrats, avocats, professeurs et juristes travaillant aujourd’hui dans le public et le privé.

 

 

Publications d’ouvrages du Professeur Cheikh Horomtallah

 

Pour la première fois en Mauritanie deux manuels de Droit Pénal Général et de Procédure pénale ont vu le jour. Après la publication d’un manuel de Droit Pénal Général en 2009 (traduit en Arabe en 2013), voici la publication d’un manuel de procédure pénale en 2016.

 

Ces ouvrages sont du Professeur Cheikh Horomtallah et sont actuellement en vente dans les librairies. Ils seront suivis (si Allah nous prêtera vie, In chaa Allah) des trois autres ouvrages annoncés déjà en 2009. Ces publications constituent les spécialités restantes de la spécialité (Droit Criminel). Il s’agit du droit pénal spécial, de la pénologie ou science pénitentiaire de la criminologie et de la politique criminelle.

 

Ces ouvrages intéressent les étudiants, les élèves des écoles des forces de sécurité (la gendarmerie, les Forces Armées, la Police, la Douane, la Garde). Mais ils intéressent aussi les avocats, les magistrats et les professeurs.

 

Le deuxième ouvrage qui vient de paraître qui est relatif à la procédure pénale intéresse plus particulièrement, les citoyens appréhendés par la police lors d’une garde à vue et ceux qui sans l’être veulent connaître leurs droits et savoir comment ils doivent être traité par la police durant cette phase qui n’est pas exempte d’abus policiers parfois.

 

Il permet aussi à ces citoyens de mieux connaître les phases du procès pénal qui ne commencent en réalité qu’après que le prévenu ou l’accusé ait été déféré au parquet. Ces phases sont l’inculpation du soupçonné de l’infraction subodorée, l’instruction, le jugement et l’exercice des voies de recours qui doivent aboutir à une condamnation, une relaxe ou un acquittement.